Ce que couvre ce tableau

Affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline (quartz, cristobalite, tridymite), des silicates cristallins (kaolin, talc), du graphite ou de la houille.

Le diagnostic des pneumoconioses repose sur l'imagerie (radiographie, scanner) montrant des lésions bilatérales ; les délais très longs (jusqu'à 35 ans) reflètent la latence de ces fibroses pulmonaires.

Les maladies désignées et leurs délais

Maladie désignée Délai de prise en charge
A1. Silicose aiguë : pneumoconiose à lésions alvéolo-interstitielles bilatérales d'évolution rapide 6 mois (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois) (exposition : 6 mois)
A2. Silicose chronique : pneumoconiose à lésions micronodulaires ou nodulaires bilatérales, et ses complications (insuffisance cardiaque, tuberculose, aspergillose, pneumothorax...) 35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans) (exposition : 5 ans)
A3. Sclérodermie systémique progressive 15 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) (exposition : 10 ans)
B1. Kaolinose : pneumoconiose à lésions interstitielles bilatérales 35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) (exposition : 10 ans)
B2. Talcose : pneumoconiose à lésions interstitielles bilatérales 35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) (exposition : 10 ans)
B3. Graphitose : pneumoconiose à lésions interstitielles bilatérales 35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) (exposition : 10 ans)
C1. Pneumoconiose du houilleur : lésions interstitielles bilatérales et complications (insuffisance ventriculaire droite, tuberculose, aspergillose) 35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) (exposition : 10 ans)
C2. Fibrose interstitielle pulmonaire diffuse non régressive, primitive, avec ses complications respiratoires 35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) (exposition : 10 ans)

Le délai de prise en charge est le délai maximal entre la fin de l'exposition au risque et la première constatation médicale de la maladie. Si le délai est dépassé, ou si une condition du tableau manque, la reconnaissance reste possible par le CRRMP.

Les travaux concernés

Liste indicative (« notamment »). Travaux d'extraction, de transformation et de manipulation de minerais ou roches renfermant de la silice (forage, concassage, sciage, taille de pierre), travaux de fonderie (décochage, ponçage à sec), industrie céramique et prothèse dentaire, manipulation du kaolin, du talc et du graphite (broyage, cosmétiques), travaux au fond dans les mines de houille.

Métiers typiquement concernés : mineur, tailleur de pierre, ouvrier de fonderie (décochage, sablage), prothésiste dentaire, ouvrier de la céramique, ouvrier des carrières.

Comment faire reconnaître la maladie

  1. Faites établir un certificat médical initial décrivant la maladie, par votre médecin.
  2. Déclarez à la CPAM dans les 15 jours suivant la cessation du travail liée à la maladie (formulaire de déclaration de MP), avec le certificat. La prescription est de 2 ans.
  3. La CPAM instruit sous 120 jours (plus 120 jours si le dossier passe au CRRMP). Le questionnaire à remplir sans se pénaliser.

La reconnaissance ouvre les IJ majorées sans carence, la prise en charge à 100 %, l'indemnisation des séquelles (taux d'IPP, rente ou capital) et le régime protecteur en cas d'inaptitude d'origine professionnelle : indemnité de licenciement doublée. Une faute inexcusable de l'employeur majore encore la réparation.

Ce que dit la loi. Article L.461-1 du Code de la sécurité sociale : est présumée d'origine professionnelle toute maladie désignée dans un tableau et contractée dans les conditions qu'il mentionne. Texte du tableau : fiche INRS.

Questions fréquentes

Mon métier n'est pas dans la liste des travaux, est-ce perdu ?

Si la liste des travaux est indicative, non : tout travail exposant au risque peut convenir. Si elle est limitative, seuls les travaux listés ouvrent la présomption — mais le CRRMP reste possible.

Qui remplit la déclaration, mon médecin ou moi ?

Vous. Le médecin établit le certificat médical initial ; la déclaration à la CPAM est faite par vous (ou vos ayants droit). Le modèle.

L'employeur sera-t-il informé ?

Oui, la CPAM l'informe et il peut formuler des observations. Le détail médical reste couvert par le secret ; il connaît la maladie déclarée au tableau.

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